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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 0157A posée par M. Christian Poncelet
Politique laitière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Christian Poncelet
Incertitudes liées au financement de la liaison à grande vitesse entre Paris et Strasbourg
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile en France
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 09355 posée par M. Christian Poncelet
Diminution des crédits d'action culturelle de la France au Vietnam
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 10798 posée par M. Christian Poncelet
Aide au départ en vacances des enfants et des adolescents mineurs
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20689 posée par M. Christian Poncelet
Développement des télévisions locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21242 posée par M. Christian Poncelet
Respect des obligations légales par les opérateurs funéraires
La question est caduque
Pertinence