Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 07572 posée par M. Christian Poncelet

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02235 posée par M. Christian Poncelet

    Information complète sur le dépistage du cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01960 posée par M. Christian Poncelet

    Récente déclaration du ministre de la culture sur l'abaissement du seuil imposant le recours obligatoire à l'architecte

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00628 posée par M. Christian Poncelet

    Acquisition d'éléments du patrimoine architectural français par des puissances étrangères ou des intérêts étrangers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00226 posée par M. Christian Poncelet

    Respect des obligations légales par les opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21242 posée par M. Christian Poncelet

    Respect des obligations légales par les opérateurs funéraires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20689 posée par M. Christian Poncelet

    Développement des télévisions locales

    La question est caduque

    Pertinence Forte