Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0041S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Fiscalité des carburants et lutte contre la pollution

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0219S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Indemnisation des victimes, propriétaires de véhicules saccagés ou détruits par le feu

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0582S posée par M. Gérard Cornu

    Déneigement des routes par les agriculteurs

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1012S posée par M. Jean-Claude Carle

    Circulation des motoneige à des fins de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0191S posée par M. Jean-Claude Carle

    Droit à déduction de la TVA pour les sociétés d'hélicoptères

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1310S posée par M. Cyril Pellevat

    Taxe sur les pick-up cinq places à usage professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Faible