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330 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 217 trouvées
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Question n° 0118A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des veuves
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan des services de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 16389 posée par M. Robert Hue
Situation des retraités de La Poste
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 16710 posée par M. Bernard Angels
Aide financière de l'AGEFIPH aux travailleurs malentendants
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 16711 posée par M. Bernard Angels
Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 113 trouvées
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Question n° 16787 posée par M. Robert Hue
Prestation de service unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17162 posée par M. Robert Hue
Situation du service mobile d'urgence et de réanimation de l'hôpital d'Argenteuil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17539 posée par M. Robert Hue
Situation des salariés de Thalès-Communication au regard de l'ACAATA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17682 posée par M. Robert Hue
Vaccination contre la tuberculose
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19661 posée par M. Bernard Angels
Insuffisance des projets de décrets d'application de la loi n° 2005-102
La question est caduque
Pertinence