Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 12399 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Permis de conduire des personnes âgées
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 11569 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Permis de conduire des personnes âgées
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 11204 posée par M. Bernard Angels
Conséquences de la convergence tarifaire dans les EHPAD
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
-
Question n° 23924 posée par M. Bernard Angels
Réforme des tutelles
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 20303 posée par M. Thierry Repentin
Résidences d'accueil pour personnes âgées réalisées par des PLS
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 21928 posée par M. Rachid Temal
Pouvoir d'achat des retraités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04127 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Allocation du fonds de solidarité vieillesse : suppression du recours sur succession
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03593 posée par Mme Nelly Olin
Application de l'allocation personnalisée d'autonomie dans les logements-foyers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 34018 posée par Mme Nelly Olin
Défaut de structure d'accueil pour les personnes âgées handicapées dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 34023 posée par Mme Nelly Olin
Politique de maintien à domicile des personnes fragilisées
La question est caduque
Pertinence