Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 08950 posée par M. Pierre Médevielle

Données de l'accidentologie sur les portions de route limitées à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 09138 posée par M. Roland Courteau

Effets du passage à 80 km/h de la limitation de vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09303 posée par M. Bruno Gilles

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence
Question n° 09280 posée par M. Dany Wattebled

Limitation à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence
Question n° 08891 posée par M. Laurent Duplomb

80 km/h accidentologie critères

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11566 posée par M. Gérard Cornu

Projet de nouvelle limitation de la vitesse autorisée sur les routes départementales

La question est caduque

08/05/2014
Pertinence
Question n° 11613 posée par M. Rémy Pointereau

Perspectives de nouvelle réduction de la vitesse autorisée

La question est caduque

15/05/2014
Pertinence
Question n° 20915 posée par Mme Stéphanie Riocreux

Sécurité des jeunes piétons

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20643 posée par M. Yves Détraigne

Meilleure visibilité des enfants piétons

La question est caduque

17/03/2016
Pertinence