Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 10383 posée par M. Éric Bocquet

    Pauvreté en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0537G posée par Mme Catherine Deroche

    Confiance entre les soignants et les patients

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04949 posée par Mme Patricia Schillinger

    Publication du décret d'application de la loi n° 2022-53 visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04377 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Date de publication du décret d'application de la loi « covid long »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03818 posée par M. Yves Détraigne

    Accueil des bateaux de sauvetage de migrants en Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26797 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur le développement des puffs ou cigarettes électroniques pour adolescents

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25160 posée par Mme Annick Jacquemet

    Maintien de l'association Atmo en Bourgogne-Franche-Comté

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22273 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Institut Gustave-Baguer et lutte contre la maltraitance institutionnelle dans des structures relevant des autorités régionales de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16421 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des médecins de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15692 posée par M. Pierre André

    Situation des bénévoles des associations humanitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible