Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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316 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 311 trouvées

  1. Question n° 17827 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conditions d'attribution des décorations aux secouristes volontaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18728 posée par M. Yvon Collin

    Liste des opérations permettant l'attribution de la carte du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20051 posée par M. Bertrand Auban

    Conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21706 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de la carte du combattant aux militaires ayant servi en Algérie entre 1962 et 1964

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22972 posée par M. Claude Biwer

    Octroi de la carte du combattant aux militaires français ayant servi en missions et opérations extérieures

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23275 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des anciens combattants ayant effectué leur service militaire en Mauritanie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23477 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux anciens militaires ayant effectué leur service en Mauritanie à la fin des années 50

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00700 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux anciens militaires ayant effectué leur service en Mauritanie à la fin des années 50

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00820 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des anciens combattants ayant effectué leur service militaire en Mauritanie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24347 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible