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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 19644 posée par M. François Bonhomme
Activités de pêche de loisir et confinement
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 19159 posée par M. Serge Mérillou
Situation de la pêche de loisir
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation de la pêche de loisir
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
Pertinence