Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0635S posée par M. François Marc

    Renouvellement de la flotte de pêche

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1070S posée par M. Jean-François Le Grand

    Création d'une zone " Manche " dans le cadre de la politique européenne de pêche

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réglementation de la pêche de loisir

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0062S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Gestion collective des droits de pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0108S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Déploiement de la flotte en Antilles-Guyane

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

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