Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 16496 posée par M. Henri Cabanel
Intégration de critères sociaux et environnementaux pour l'attribution des aides publiques liées à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 14164 posée par M. Fabien Gay
Effets de la surpêche sur la vie marine et la planète
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 13103 posée par M. Fabien Gay
Surpêche et navires usines
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 10282 posée par Mme Agnès Canayer
Conditions de pêche de loisir au thon rouge
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0743S posée par M. Didier Marie
Impact du Brexit sur la flotte de pêche normande
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence