Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
499 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 414 trouvées
-
Question n° 01114 posée par M. André Fosset
Mesures en faveur d'une politique nataliste
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 01241 posée par M. Raymond Bouvier
Charges fiscales des hôtels pour collectivités
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 01840 posée par M. Michel Rufin
Politique d'aide aux familles de trois enfants
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 03089 posée par M. Charles Descours
Familles monoparentales
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 03646 posée par M. Marcel Vidal
Suppression des mises à disposition
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 85 trouvées
-
Question n° 08356 posée par M. Jean-Marie Poirier
Structures communales de loisirs et d'animation pour la jeunesse en matière d'accueil des jeunes personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28817 posée par M. Jean-Marie Poirier
Accueil des jeunes handicapés dans les structures périscolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 32060 posée par M. René Trégouët
Collège unique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24740 posée par M. Michel Charasse
Répartition entre communes d'accueil et de domicile du financement des activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25474 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoir juridique d'intervention des conseils généraux pour aider financièrement les communes à prendre en charge les activités périscolaires et de la petite enfance
La question est caduque
Pertinence