Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 07578 posée par M. Éric Gold

    Avenir des conseillers techniques sportifs dans le cadre de la réforme de la gouvernance du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07791 posée par M. Mathieu Darnaud

    Réforme de la gouvernance du sport français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07958 posée par Mme Sylviane Noël

    Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08069 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des conseillers techniques sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09716 posée par M. Michel Savin

    Bourses à destination des sportifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11377 posée par M. Cyril Pellevat

    Formation des guides de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

    Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27357 posée par Mme Else Joseph

    Réalisation des équipements de proximité promis dans le cadre du plan « 5000 terrains de sports »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic

    Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27828 posée par M. Jérémy Bacchi

    Bilan nécessaire de l'agence nationale des sports

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne