Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

Question n° 01548 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: transparence du système des aides

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/06/1986
Pertinence
Question n° 16308 posée par M. Bernard Murat

Conséquences de la réforme de la prime d'aménagement du territoire en Corrèze

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

13/05/1999
Pertinence
Question n° 22146 posée par M. Bernard Murat

Conséquences de la réforme de la prime d'aménagement du territoire en Corrèze

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/01/2000
Pertinence
Question n° 16136 posée par M. Michel Doublet

Décision de la Commission européenne concernant les taxes sur les achats de viandes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

17/02/2005
Pertinence
Question n° 16183 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Taxes sur les achats de viande

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

24/02/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06314 posée par M. Paul Masson

Sponsorisation d'une industrie agro-alimentaire

La question est caduque

21/09/1989
Pertinence
Question n° 08132 posée par M. Paul Masson

Sponsorisation d'une industrie agro-alimentaire

La question est caduque

01/02/1990
Pertinence
Question n° 21893 posée par M. Paul Masson

Sponsorisation d'une industrie agro-alimentaire

La question est caduque

02/07/1992
Pertinence