Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 20048 posée par M. Jean Louis Masson

Chutes de pierres sur une voie communale

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

11/02/2016
Pertinence
Question n° 18825 posée par M. Jean Louis Masson

Chutes de pierres sur une voie communale

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

12/11/2015
Pertinence
Question n° 20849 posée par M. Simon Sutour

Compensation aux départements du transfert du financement des PRAS

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/12/2005
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 28384 posée par M. Jean Louis Masson

Obligation de garantir la libre circulation d'un chemin rural

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 28386 posée par M. Jean Louis Masson

Obligation de garantir l'intégrité d'un chemin rural

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 28390 posée par M. Jean Louis Masson

Régime juridique des usoirs en Moselle

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 27430 posée par M. Jean Louis Masson

Régime juridique des usoirs en Moselle

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27340 posée par M. Jean Louis Masson

Obligation de garantir la libre circulation d'un chemin rural

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence

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