Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet
Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 1095S posée par M. Jean-Pierre Vial
Appel à manifestation d'intérêt lancé par l'Europe au titre du « mécanisme pour l'interconnexion en Europe »
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 1061S posée par M. Loïc Hervé
Ligne ferroviaire de la vallée de l'Arve
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 1065G posée par Mme Martine Filleul
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 13188 posée par M. Jacques Le Nay
Transports express régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 13147 posée par Mme Martine Berthet
Appel à projets au titre du mécanisme pour l'interconnexion en Europe
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12093 posée par M. Cédric Perrin
Pénurie récurrente de bitume
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06718 posée par M. Alain Fouché
Urgence d'un plan Marshall des routes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00142 posée par Mme Marie-France de Rose
Fermeture des voies sur berges à Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25868 posée par M. Pierre Charon
Respect de la consultation relative à l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
La question est caduque
Pertinence