Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 68 trouvées

  1. Question n° 18777 posée par M. Emmanuel Hamel

    Retraite des professeurs d'université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00690 posée par M. Alex Türk

    Suppression de l'activité en surnombre pour les directeurs de recherche du CNRS et de l'INSERM

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01639 posée par M. Emmanuel Hamel

    Poursuite dans un Etat étranger des recherches du codécouvreur français du virus du sida

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15933 posée par M. Yves Détraigne

    Participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16095 posée par M. Jean Louis Masson

    Contribution des communes à l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20823 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mise à la retraite des chercheurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0988S posée par M. Yannick Bodin

    Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25296 posée par M. Robert Tropeano

    Financement des écoles privées sous contrat d'association par les communes

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27190 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des écoles privées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0127S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Application de l'article 89 de la loi du 13 août 2004 sur le financement des charges scolaires par les communes

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne