Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00409 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime d'assurance maladie des mères de famille bénéficiant d'une retraite versée par la caisse vieillesse de Strasbourg

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04560 posée par M. Bernard Piras

    Remboursement à 100 % du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04997 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Prise en charge du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16086 posée par Mme Michèle André

    Calcul des indemnités journalières dues au titre des congés maternité prévues par le décret n° 2010-1305 du 29 octobre 2010

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16088 posée par Mme Catherine Dumas

    Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02745 posée par M. André Vantomme

    Prise en charge des actes biologiques dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible