Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02807 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03476 posée par Mme Martine Berthet

    Sclérose en plaques et reste à charge pour les malades

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04602 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement de soins dispensés dans un autre pays de l'Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06574 posée par M. Philippe Mouiller

    Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12011 posée par M. Philippe Mouiller

    Convention entre la caisse nationale d'assurance maladie et les syndicats de taxi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14832 posée par Mme Marie Mercier

    Remboursement d'une consultation de spécialiste sur présentation d'un mot du médecin généraliste référent

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26493 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes des psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Très faible