Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 16061 posée par M. Simon Sutour

    Prévisions de récolte dans le secteur vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15735 posée par M. Gilbert Barbier

    Répercussion de la baisse de remboursement de certains pansements

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15496 posée par Mme Françoise Férat

    Conditions de remboursement des pansements

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15504 posée par M. Roger Karoutchi

    Baisse du tarif de remboursement des pansements

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15390 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des entreprises spécialisées dans la fourniture de matériel médical à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

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