Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 136 trouvées

  1. Question n° 03563 posée par M. Philippe Darniche

    Salaire parental

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17348 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Devenir des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18058 posée par Mme Monique Papon

    Convention d'objectifs et de gestion (COG)

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18060 posée par M. Laurent Béteille

    Convention d'objectifs et de gestion

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18083 posée par M. Thierry Foucaud

    Convention d'objectif et de gestion

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24327 posée par M. Pierre Mauroy

    Difficultés des caisses d'allocations familiales du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25385 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Rapport du Haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge sur le complément de libre choix du mode de garde - assistantes maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28296 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de personnel dans le secteur de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05967 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés rencontrées par les accueils de loisirs

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible