Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 1260S posée par M. Georges Mouly

    Mise en place des centres locaux d'information et de coordination gérontologiques

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25277 posée par M. André Lardeux

    Mise en place des CEF à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25331 posée par M. Christian Gaudin

    Difficultés rencontrées par le CIDEF (Centre international d'études françaises de l'UCO)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00951 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02402 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Reconnaissance officielle d'une catégorie spécifique pour le chien guide d'aveugle

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

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