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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 01509 posée par M. Georges Mouly

    Etablissements de long séjour pour personnes âgées: importance des frais d'hébergement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03036 posée par M. Georges Mouly

    Etablissements de long séjour pour personnes âgées: importance des frais d'hébergement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09293 posée par M. Paul Loridant

    Provisions des charges de compléments de retraite et de fin de carrière par les entreprises

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04575 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge des soins en alcoologie par la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Augmentation des droits d'écolage

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19396 posée par M. Philippe Richert

    Mise en oeuvre de la prestation de compensation du handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23518 posée par Mme Corinne Féret

    Prises en charge complémentaires des enfants suivis en centres d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03482 posée par M. Christophe Priou

    Handicap et prise en charge complémentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04321 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge des soins des enfants en centre d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21652 posée par M. Bernard Jomier

    Pratiques de facturation de l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée infection

    La question est caduque

    Pertinence Très faible