Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 93 trouvées
-
Question n° 1226S posée par Mme Viviane Malet
Régime spécifique d'approvisionnement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 1146S posée par Mme Michelle Gréaume
Augmentation des tarifs des mutuelles santé
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 0277S posée par M. Franck Menonville
Inquiétudes relatives à la réforme des transports sanitaires urgents
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 03248 posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences de la flambée du coût des matières premières et de l'énergie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 00024 posée par M. Bruno Belin
Activité physique quotidienne dans l'enseignement du premier degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 0803S posée par Mme Christine Herzog
Modalités des compensations par l'État en faveur des communes de l'instruction obligatoire dès trois ans des enfants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 21652 posée par M. Bernard Jomier
Pratiques de facturation de l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée infection
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04321 posée par M. Philippe Mouiller
Prise en charge des soins des enfants en centre d'action médico-sociale précoce
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03482 posée par M. Christophe Priou
Handicap et prise en charge complémentaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23518 posée par Mme Corinne Féret
Prises en charge complémentaires des enfants suivis en centres d'action médico-sociale précoce
La question est caduque
Pertinence