Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 06607 posée par M. François Marc

    Conséquences des statuts-types des fédérations sportives (décret du 29 avril 2002) pour la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06745 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation de la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06389 posée par Mme Françoise Férat

    Inquiétudes de la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06926 posée par M. Gérard Miquel

    Adaptation au monde équestre des textes en vigueur

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06623 posée par M. Fernand Demilly

    Conséquences du décret n° 2002-648 sur le sport équestre français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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