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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 10712 posée par M. Albert Vecten
Petits clubs sportifs
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 15151 posée par M. Louis Souvet
Application de la loi portant organisation et promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 01247 posée par M. Bernard Murat
Statut des bénévoles
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04444 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Tarifs pratiqués par les ligues régionales de la FFKAMA
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09942 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences pour les clubs sportifs de la suppression d'un jour férié à la Pentecôte
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions du Comité national olympique et sportif français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet
Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15744 posée par M. Daniel Laurent
Effets de la réforme des rythmes scolaires sur la fréquentation des centres de loisirs et autres associations sportives ou culturelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18434 posée par M. Alain Houpert
Prosélytisme dans certains clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence