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343 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 309 trouvées
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Question n° 06238 posée par M. René Chazelle
Associations et clubs sportifs: situation des dirigeants bénévoles
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 21059 posée par M. Guy Schmaus
Allègement des charges sociales des clubs sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 25659 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Clubs sportifs: cotisations à l'URSSAF
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 26523 posée par M. Pierre Vallon
Clubs sportifs: transports des licenciés
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 01526 posée par M. Josselin de Rohan
Enseignants en position de détachement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 12921 posée par M. Hubert D'Andigne
Financement du Fonds national pour le développement du sport
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20775 posée par M. Nicolas About
Insertion des jeunes handicapés par le sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20923 posée par M. Nicolas About
Liste des diplômes ouvrant droit à l'encadrement des activités physiques et sportives contre rémunération
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21083 posée par M. Jean-Louis Carrère
Assujettissement aux impôts commerciaux des associations " Profession Sport "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22007 posée par M. Dominique Leclerc
Fiscalité des associations : taxe sur la valeur ajoutée
La question est caduque
Pertinence