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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 10427 posée par M. Michel Teston

   Conséquences pour le tourisme de la suppression du lundi férié de Pentecôte

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   25/12/2003

   Pertinence

2. Question n° 19336 posée par M. Michel Teston

   Difficultés de la filière ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/09/2005

   Pertinence

3. Question n° 23932 posée par M. Michel Teston

   Exonération des exploitations arboricoles de l'Ardèche de la taxe sur le foncier non bâti

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/07/2006

   Pertinence

4. Question n° 01596 posée par M. Michel Teston

   Aménagement de la procédure négociée visée par l'article 35-II-1° du code des marchés publics

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   30/08/2007

   Pertinence

5. Question n° 08307 posée par M. Michel Teston

   Conséquences sur la DGF des communes du changement dans le mode de recensement des mobil-homes

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   09/04/2009

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 19776 posée par M. Michel Teston

   Réglementation relative à la collecte des ordures ménagères

   La question est caduque

   13/10/2005

   Pertinence

2. Question n° 25486 posée par M. Michel Teston

   Aménagement de la procédure négociée visée par l'article 35-II-1° du code des marchés publics

   La question est caduque

   30/11/2006

   Pertinence

3. Question n° 14851 posée par M. Michel Teston

   Application de la TGAP

   La question est caduque

   19/08/2010

   Pertinence