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502 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 489 trouvées
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Question n° 18814 posée par M. Francis Palmero
Utilisation d'hormones artificielles: application des directives de la commission européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01848 posée par M. Bernard Piras
Avenir du modèle français d'organisation des paris hippiques et du financement des courses de chevaux
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 08496 posée par M. Pierre Hérisson
Sanctions de la Commission européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 12369 posée par M. Bernard Delcros
Identification électronique obligatoire pour les chevreaux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02493 posée par M. Adrien Gouteyron
Régime juridique des paris hippiques
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 32895 posée par M. Henri de Raincourt
Perspectives de la production bovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38877 posée par M. Michel Bécot
Propositions du Parlement européen de soutien à l'élevage ovin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36955 posée par M. Bernard Fournier
Réforme de l'OCM ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20661 posée par M. Georges Gruillot
Evolution de la prime à la vache allaitante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23836 posée par M. Michel Moreigne
Producteurs d'agneau
La question est caduque
Pertinence