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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 18868 posée par M. Philippe Paul
Plan d'exposition au bruit de la base aéronavale de Landivisiau
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 11434 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Élaboration de cartes de bruit et de plans de prévention du bruit
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Nuisances aériennes dans le nord sénonais
La question est caduque
Pertinence