Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 04056 posée par M. Jean Louis Masson

Coût des complémentaires de santé pour les retraités

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03852 posée par M. Jean Louis Masson

Perte de pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

17/11/2022
Pertinence
Question n° 03675 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge de l'oligodontie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

03/11/2022
Pertinence
Question n° 03357 posée par M. Hervé Maurey

Rémunération des agents publics en arrêt maladie

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

20/10/2022
Pertinence
Question n° 02045 posée par M. Jean Louis Masson

Perte de pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

04/08/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24778 posée par M. Alain Joyandet

Dépassements d'honoraires pratiqués par des professionnels de santé

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 13739 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 12999 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12831 posée par M. Cyril Pellevat

Complémentaire santé dans les collectivités territoriales

La question est caduque

31/10/2019
Pertinence