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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 24933 posée par M. Robert Tropeano

   Rôle du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   19/10/2006

   Pertinence

2. Question n° 03058 posée par M. Jackie Pierre

   Devenir des écoles en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   01/02/2018

   Pertinence

3. Question n° 03208 posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Modalités d'élaboration de la carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 03218 posée par M. Éric Gold

   Carte scolaire pour la rentrée 2018

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/02/2018

   Pertinence

5. Question n° 03361 posée par M. François Bonhomme

   Fermeture des classes en zones rurales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/02/2018

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 21925 posée par M. Marcel Vidal

   Projets du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres en matière d'aménagements dans le département de l'Hérault

   La question a été retirée pour cause de décès.

   02/03/2006

   Pertinence