Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02099 posée par M. Albert Voilquin

    Développement des zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02614 posée par M. Hubert Haenel

    Actions du fonds régional d'aide pour les interventions locales pour l'emploi en zones de montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03817 posée par M. Jean Faure

    Interventions du FRILE en zones de montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06101 posée par M. Joseph Caupert

    Xème Plan et politique d'aménagement rural

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Très faible

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