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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/10/2016

   Pertinence

2. Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate

   Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/06/2015

   Pertinence

3. Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate

   Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/03/2015

   Pertinence

4. Question n° 14959 posée par M. Roger Karoutchi

   Grandes lignes de la politique d'évaluation des élèves

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

   Reconnaissance des assistants de vie scolaire

   La question est caduque

   22/09/2016

   Pertinence