Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 22844 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Formation des infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1397S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Démographie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17838 posée par M. Serge Mathieu

    Développement des boissons alcoolisées mélangées avec du soda

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19898 posée par M. Jean Louis Masson

    Psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23715 posée par M. Christian Cambon

    Situation préoccupante des conditions de travail des infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne