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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 137 trouvées
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Question n° 06721 posée par M. Albert Voilquin
Modalités d'attribution de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17941 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Reconnaissance d'une pathologie spécifique aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06675 posée par M. Jacques Legendre
Attribution du titre de reconnaissance de la Nation pour participation aux opérations d'Alger
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06857 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Titre de reconnaissance de la Nation aux anciens combattants d'Algérie
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07188 posée par M. Alain Gournac
Attribution du titre de reconnaissance de la Nation
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud
Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence