Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 27077 posée par M. Henri Caillavet

Mères allaitant leurs bébés: allongement de la période de perception de l'indemnité journalière de repos

Réponse du ministère : Santé

03/08/1978
Pertinence
Question n° 30905 posée par M. Henri Goetschy

Allongement du congé prénatal

Réponse du ministère : Santé

20/07/1979
Pertinence
Question n° 01051 posée par M. Pierre Vallon

Etablissements hospitaliers: application du temps partiel

Réponse du ministère : Santé

22/05/1986
Pertinence
Question n° 15126 posée par M. Rodolphe Désiré

Insuffisance des effectifs des hôpitaux dans le département de la Martinique

Réponse du ministère : Santé

02/05/1991
Pertinence
Question n° 04337 posée par M. Louis Souvet

Rémunération des agents hospitaliers à temps partiel en congé de maternité ou d'adoption

Réponse du ministère : Santé

06/01/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01869 posée par M. Gérard Collomb

Indemnités de congé de maternité pour les femmes exerçant simultanément des activités libérales et salariées

La question est caduque

08/08/2002
Pertinence
Question n° 05881 posée par M. Gérard Collomb

Indemnités de congé de maternité pour les femmes exerçant simultanément des activités libérales et salariées

La question est caduque

20/02/2003
Pertinence
Question n° 14093 posée par M. Guy Fischer

Situation aux hospices civils de Lyon

La question est caduque

24/06/2010
Pertinence