Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 151 trouvées

  1. Question n° 03158 posée par M. José Balarello

    Décrets d'application concernant les urgences médicales

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03958 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Lutte contre les incendies de forêts en zone méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04163 posée par M. Daniel Percheron

    Conséquences du projet de réforme de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02678 posée par M. Marcel Vidal

    Politique des contrats de rivière

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03085 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en place des structures de lutte contre le Sida

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26799 posée par M. Laurent Burgoa

    Coordination de l'intervention pluridisciplinaire des acteurs de soin dans le parcours des patients souffrant de maladie chronique ou d'affection de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Faible