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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 16546 posée par M. Cyril Pellevat
Mesures pour les autocaristes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 16403 posée par Mme Catherine Dumas
Situation des taxis parisiens en raison de la crise sanitaire due au Covid-19
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 25998 posée par M. Michel Bonnus
Soutien aux filières du tourisme
La question est caduque
Pertinence