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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 08670 posée par M. René Tomasini
Levée de la forclusion des candidatures à l'attribution des croix de guerre
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 05664 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Revendications des évadés de guerre et passeurs
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08152 posée par M. Gérard Larcher
Création d'une fourragère de l'ordre de la Libération
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 08358 posée par M. André Duromea
Retraite du combattant volontaire
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00719 posée par M. Albert Voilquin
Dépôt des propositions de citations ou de décorations au titre de la campagne 1939-1940
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26606 posée par Mme Anne-Marie Payet
Droits des anciens combattants de l'armée d'Afrique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23104 posée par Mme Nathalie Goulet
Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23261 posée par M. Antoine Lefèvre
Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23454 posée par M. André Reichardt
Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23919 posée par Mme Colette Giudicelli
Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence