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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 87 trouvées
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Question n° 00828 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Hausse du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01250 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Spéculation sur les matières premières agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00025 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Régulation des loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 2038S posée par Mme Frédérique Espagnac
Décision de la Commission européenne de la baisse brutale d'un tiers des quotas de sole
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 20963 posée par M. Alain Duffourg
Prolongation des mesures d'aides spécifiques aux viticulteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26076 posée par Mme Frédérique Espagnac
Baisse brutale d'un tiers des quotas de sole décidée par la Commission européenne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1683S posée par M. Daniel Laurent
Maintien de la dérogation aux délais de paiement légaux sur les vins
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21879 posée par M. Daniel Laurent
Délais de paiement dans le secteur vitivinicole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05071 posée par M. André Boyer
Situation préoccupante des entrepreneurs agricoles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence