Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 23701 posée par M. Christian Namy

    Organisation de la permanence des soins en Meuse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23806 posée par M. Rémy Pointereau

    Désertification médicale dans les départements ruraux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23808 posée par M. Gérard Cornu

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23825 posée par M. Roland Courteau

    Retraite des dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00096 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Démographie des masseurs-kinésithérapeutes en zone rurale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20730 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Démographie des masseurs-kinésithérapeutes en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21750 posée par M. Gérard Miquel

    Transport sanitaire des patients atteints d'une affection de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12112 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien départemental aux associations caritatives

    La question est caduque

    Pertinence Faible