Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 12069 posée par M. Edouard Le Jeune

    Financement du football

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12111 posée par M. Joseph Caupert

    Montant des aides accordées au football

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12121 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Taxation des retransmissions sportives télévisées

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des associations et clubs sportifs amateurs

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18244 posée par M. André Dulait

    Budgétisation du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12453 posée par M. Roger Besse

    Montant des dotations régionales du FNDS

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12921 posée par M. Hubert D'Andigne

    Financement du Fonds national pour le développement du sport

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0591S posée par M. Daniel Eckenspieller

    Budgétisation du FNDS

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible