Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nuisances aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0411S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Développement du parc des éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1234S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Projet de réforme statutaire des personnels des agences de l'eau

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet

    Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0608S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation de la décharge de l'Affit à Roumazières-Loubert

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1424S posée par M. Philippe Paul

    Écotaxe et territoire breton

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny

    Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible