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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 0675S posée par M. Roland Courteau
Pollution en mer Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0479S posée par Mme Sylvie Robert
Envasement de la Rance
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0263S posée par Mme Mireille Jouve
Pollution dans le golfe de Fos-sur-Mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1472S posée par M. Jean-Yves Roux
Nuisances aériennes affectant le parc naturel régional du Luberon
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 1363S posée par Mme Catherine Procaccia
Avenir du carburant diesel et des véhicules
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion
Lutte contre les nuisances aériennes
La question a été transformée.
Pertinence