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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

   Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 07186 posée par M. Didier Marie

   Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 00957 posée par M. Max Brisson

   Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 02641 posée par Mme Patricia Demas

   Revalorisation du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 02666 posée par Mme Patricia Demas

   Revalorisation du statut des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/09/2022

   Pertinence

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