Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 02463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un réseau européen interconnecté d'infrastructures et de transports dans les domaines ferroviaire, routier, aérien et des voies navigables

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07999 posée par M. Edouard Le Jeune

    Production de veaux et utilisation des facteurs de croissance

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08795 posée par M. André Voisin

    Réglementation européenne sur l'usage des anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09075 posée par M. Ambroise Dupont

    Production européenne de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09267 posée par M. Hubert D'Andigne

    Effondrement du prix de la viande de veau de boucherie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25101 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Respect de la libre concurrence par EDF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17149 posée par M. André Maman

    Contrôle de l'emploi des antimicrobiens en matière de santé humaine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible