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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 16308 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de France AgriMer
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16309 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance du GIP Agence BIO
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16476 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Agence de services et de paiement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16536 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public du musée et du domaine national de Versailles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16653 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance du musée Guimet
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence