Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
-
Question n° 23728 posée par M. Jean-François Mayet
Conséquences du passage du virus de Schmallenberg
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 01065 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 01905 posée par M. Jean Arthuis
La redevance vétérinaire certificateur
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 04690 posée par M. Michel Doublet
Indication du pays d'origine de la viande en tant qu'ingrédient sur l'étiquetage des préparations à base de viande et préoccupations des éleveurs français
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 05157 posée par M. Gérard Miquel
Application de l'accord du 3 mai 2011 à la filière laitière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 22748 posée par M. Louis Pinton
Recours obligatoire à un architecte pour les constructions agricoles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence