Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 103 trouvées

Question n° 13351 posée par M. Louis Souvet

Traçabilité : identification et suivi des aliments pour animaux

Réponse du ministère : Agriculture

14/01/1999
Pertinence
Question n° 15562 posée par M. Pierre Martin

Conséquences de la réforme de la PAC sur les filières d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1999
Pertinence
Question n° 30758 posée par M. Michel Bécot

Situation des éleveurs de cervidés

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/2001
Pertinence
Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

Réponse du ministère : Agriculture

28/03/2001
Pertinence
Question n° 02070 posée par M. Michel Doublet

Délais d'indemnisation des éleveurs bovins en cas d'ESB

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

29/08/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02403 posée par M. Louis Caiveau

Financement de l'identification permanente du cheptel

La question a été retirée pour cause de décès.

07/08/1986
Pertinence
Question n° 16798 posée par M. Gérard Miquel

Mesures en faveur de la filière bétail viande

La question est caduque

18/07/1996
Pertinence
Question n° 23629 posée par M. René Beaumont

Évolution du coût du service public de l'équarrissage

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 05668 posée par M. Michel Moreigne

Conséquences de la fièvre catarrhale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/09/2008
Pertinence
Question n° 1556S posée par M. Daniel Chasseing

Situation des éleveurs

La question a été retirée

27/10/2016
Pertinence