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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 103 trouvées
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Question n° 13351 posée par M. Louis Souvet
Traçabilité : identification et suivi des aliments pour animaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 15562 posée par M. Pierre Martin
Conséquences de la réforme de la PAC sur les filières d'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30758 posée par M. Michel Bécot
Situation des éleveurs de cervidés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont
Conséquence de la crise de la vache folle en Charente
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02070 posée par M. Michel Doublet
Délais d'indemnisation des éleveurs bovins en cas d'ESB
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02403 posée par M. Louis Caiveau
Financement de l'identification permanente du cheptel
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 16798 posée par M. Gérard Miquel
Mesures en faveur de la filière bétail viande
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23629 posée par M. René Beaumont
Évolution du coût du service public de l'équarrissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05668 posée par M. Michel Moreigne
Conséquences de la fièvre catarrhale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1556S posée par M. Daniel Chasseing
Situation des éleveurs
La question a été retirée
Pertinence